SICOLY
Présentation de la marque SICOLY
Déposée le 19 mai 2015 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES COTEAUX LYONNAIS – SICOLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SICOLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-24 du 12 juin 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SICOLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4181536.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SICOLY arrivera à expiration en date du 19 mai 2025.
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES COTEAUX LYONNAIS – SICOLY a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24
Enregistrement avec modification - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40