Marque enregistrée - Marque en vigueur

SICOLY
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES COTEAUX LYONNAIS – SICOLY, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
4181536
Date de dépôt :
19/05/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2025
SICOLY de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES COTEAUX LYONNAIS – SICOLY

Présentation de la marque SICOLY

Déposée le 19 mai 2015 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES COTEAUX LYONNAIS – SICOLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SICOLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-24 du 12 juin 2015.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES COTEAUX LYONNAIS – SICOLY domicilié(e) la Batie - 69440 - SAINT LAURENT D'AGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 963 503 404 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque SICOLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4181536.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SICOLY arrivera à expiration en date du 19 mai 2025.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES COTEAUX LYONNAIS – SICOLY a également déposé les autres marques suivantes : TERRES LYONNAISES , SIBO , SICOBERRY , TERRES LYONNAISES , TERRES D'AILLEURS , LE RESPECT DU FRUIT , LOVELY BERRIES , SICODIS


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES COTEAUX LYONNAIS – SICOLY, Société Coopérative Agricole - la Batie - 69440 - SAINT LAURENT D'AGNY - France - SIREN 963503404


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Enregistrement avec modification - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Fruits et légumes conservés, séchés, cuits, surgelés, transformés ; gelées, coulis et confitures de fruits et de légumes.

Fruits et légumes frais.

Boissons de fruits, jus de fruits, préparations à base de fruits et jus de fruits pour la préparation de boissons et de cocktails sans alcools.